Déposée le 17 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fanon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Fanon+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fanon domicilié(e) Espace Entreprises Méditerannée, Avenue Édouard Belin - 66600 - RIVESALTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fanon, M. ARNAUD Jean-Brice domicilié(e) Espace Entreprises Méditerannée, Avenue Édouard Belin - 66600 - RIVESALTES - France.
La marque Fanon+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fanon, SAS - Espace Entreprises Méditerannée, Avenue Édouard Belin - 66600 - RIVESALTES - France
Fanon, M. ARNAUD Jean-Brice - Espace Entreprises Méditerannée, Avenue Édouard Belin - 66600 - RIVESALTES - France
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°687053 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11
Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures ; dessins ;
Malles et valises ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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